Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
MAISON ROSANO
Dernière mise à jour : le 26/05/2026
SYSTEM ACCESS CONFIRMED
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site MAISON ROSANO.
Toute commande implique l’acceptation complète des présentes conditions.
01 — IDENTITÉ DU VENDEUR
MAISON ROSANO
Statut juridique :
[À compléter]
Nom / Société :
[À compléter]
Adresse :
[À compléter]
Email :
contact@maisonrosano.com
SIRET :
[À compléter]
TVA intracommunautaire :
[À compléter]
02 — PRODUITS
Les produits proposés sont présentés avec la plus grande précision possible.
Les visuels, couleurs et textures peuvent légèrement varier selon :
- les écrans utilisés
- les productions textiles
- les réglages d’affichage
Les pièces proposées peuvent être :
- limitées
- archivées
- retirées sans préavis
FILE STATUS: LIMITED ACCESS
03 — PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) sauf mention contraire.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
MAISON ROSANO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
04 — COMMANDE
Toute commande passée sur le site constitue une demande d’achat.
Une confirmation est envoyée après validation du paiement.
MAISON ROSANO se réserve le droit d’annuler une commande en cas :
- de fraude suspectée
- d’erreur technique
- d’informations incomplètes
- de rupture de stock
SIGNAL DETECTED
05 — PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les paiements sont sécurisés via les prestataires intégrés à la plateforme Shopify.
Aucune donnée bancaire complète n’est conservée par MAISON ROSANO.
06 — LIVRAISON
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée lors de l’achat.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
MAISON ROSANO ne peut être tenu responsable des retards liés :
- aux transporteurs
- aux douanes
- aux périodes de forte activité
- aux événements indépendants de notre contrôle
07 — DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être :
- non porté
- non lavé
- dans son état d’origine
- avec étiquettes et packaging
Les frais de retour restent à la charge du client sauf erreur ou défaut confirmé.
08 — REMBOURSEMENTS
Après réception et validation du retour, le remboursement sera effectué sous 5 à 10 jours ouvrés via le moyen de paiement initial.
09 — PRODUITS DÉFECTUEUX
En cas d’article défectueux ou incorrect :
CONNECTION REQUIRED
Le client doit contacter :
contact@maisonrosano.com
avec photos et numéro de commande dans les 48h suivant réception.
10 — RESPONSABILITÉ
MAISON ROSANO ne pourra être tenu responsable :
- d’une interruption temporaire du site
- d’un bug technique
- d’un retard logistique
- d’une mauvaise utilisation des produits
- d’un cas de force majeure
OFFLINE MODE ACTIVE
11 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site sont protégés :
- identité visuelle
- designs
- logos
- contenus
- concepts graphiques
- univers Riviera Simulation
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
12 — DONNÉES PERSONNELLES
Les données collectées sont utilisées uniquement pour :
- le traitement des commandes
- le service client
- les communications commerciales
- l’amélioration du système
Les données ne sont jamais revendues.
13 — DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes.
14 — CONTACT
PLAYER CONNECTION ACTIVE
MAISON ROSANO
Riviera Simulation Archive System.